Infos Légles 28/10/2009 Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
La Société XXX, Société Anonyme, est la Société éditrice du présent Site, dont le siège sis XXX, XXXX - XXXX, au capital social de XXXXX Euros, enregistrée au RCS de XXX sous le numéro XXX XXX XXX.
* - Président Directeur Général : Monsieur XXX XXX * - Directeur de la publication du Site Web : Monsieur XXX XXX
L'hébergeur du Site est la société AMEN, AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris 0892 55 66 77.
Conformément à la loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du dit site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, déclaration enregistrée le XX XXX 20XX.
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